© Tout droit réservé Club de Motoneige Les Bons Voisins (1995) Inc
. 2012
Droit d’Accès 2018-19
La majorité des dollars investis dans l'achat d'un droit d'accès retourne
directement au club pour l'entretien des sentiers, nous vous
recommandons fortement d'acheter votre droit d'accès de votre club
local.
Les tarifs des droits d'accès incluent le coût de l'assurance responsabilité
civile obligatoire en vertu de l'article 19 de la Loi sur les véhicules hors
route, ainsi que les taxes applicables.
Attention ! L'autocollant seul ne suffit pas !
Vous devez avoir en tout temps en votre possession le reçu de transaction (grand
papier jaune) et le présenter sur demande à un agent de surveillance de sentier ou à un
agent de la paix, pour prouver que vous avez acquitté votre droit d'utiliser les sentiers
(Loi sur les véhicules hors route, article 38, alinéa 7).
Vous devez avoir en tout temps en votre
possession le reçu de transaction (grand
papier jaune) et le présenter sur demande à
un agent de surveillance de sentier ou à un
agent de la paix, pour prouver que vous
avez acquitté votre droit d'utiliser les
sentiers (Loi sur les véhicules hors route,
article 38, alinéa 7).
Pour l’achat de votre droit d'accès vous pouvez le faire
via nos dépositaires, directeurs du Club, ou en ligne.
325$ prévente avant le 9 déc 2018
Droit d’accès annuel
400$ régulier après le 9 déc 2018
Droit d’accès annuel
240$ Antique (1999) et moins
Droit d’accès annuel
575$ pour un droit d'accès annuel vendu en sentiers
220$ pour un droit d'accès 7 jours
135$ pour un droit d'accès 3 jours
60$ pour un droit d'accès 1 jour
580$ pour un droit d'accès pour motoneige de location
Droits d'accès de remplacement
Il est possible de se procurer un droit d'accès de remplacement
au coût de trente dollars (30$), idéalement auprès du club ou
le droit d'accès initial avait été acheté. Pour ce faire, vous devez
récupérer le reçu et l'autocollant relatifs à la 1ère motoneige et
les remettre au vendeur.
Il est important de noter qu'un droit d'accès ne peut être transféré
à un autre propriétaire. Il peut seulement être transféré d'une
motoneige à une autre appartenant au même propriétaire
(vente suivie d'un achat par exemple).
Nos points de vente
Génération Sport
945 chemin Rhéaume
St-Michel
1 (888) 518-1647
motopro rive-sud
201 rue Principale
Châteauguay
(450) 691-6697
Bruno Landry Électrique
91 St Joseph
Sainte-Martine
(450) 427-1899
Yves Station Service
173 Principale
Saint-Urbain-Premier
(450) 427-3377
Mécanique DCM
100 rue Principal
St-Édouard
(450) 454-4533
Dépanneur Sonichoix
31 Du Pont
St-Louis de Gonzague
(450) 377-9460
Roger Brisson
23, route 236
St-Stanislas-de-Kostka
(450) 377-1417
Sur un droit d'accès annuel
2018-2019 vendu en prévente,
la distribution de votre
investissement de 325 $ se
fait ainsi:
•
4.00 $ est transféré au magazine
Motoneige Québec à titre de
contribution aux frais de poste;
•
1,00 $ est utilisé pour la promotion
et communication;
•
10,00 $ est versé dans un fonds
pour l’amélioration du réseau de
sentiers;
•
4,00 $ est versé au Fonds Neige,
pour les clubs dont la saison est
plus longue que la moyenne;
•
1,00 $ est versé au programme
Action bénévole;
•
14,00 $ est versé dans un fonds
pour le renouvellement du matériel
d’entretien des sentiers;
•
5,00$ est versé dans un fonds de
service aux clubs (agents de liaison)
•
•Le solde (21,00 $) est utilisé pour le
financement des opérations
courantes de la Fédération.
•
42,60 $ Coût de l'assurance
responsabilité civile de 1 million $
du motoneigiste
•
21,40 $ Coût de l'assurance
responsabilité civile de 2 million $
du club
•
33,99 $ Taxes fédérale et provinciale
•
61,00 $ Portion remise à la FCMQ
•
166,01 $ Portion remise au club
Démarreurs Riendeau
103 rue de l’Église
St-Rémi
(450) 454-6832
61 $ (18,8%) est remis à la FCMQ
par droit d’accès annuel vendu,
et il est ventilé comme suit :
IMPORTANT LORS DE L’ACHAT EN LIGNE
Le # de votre club est 672 région 11 (672-11)
Pièce d’Auto Mercier
737 boul. Saint-Jean-Baptiste
Mercier
(450) 301-0113
Motoneige Châteuguay
125 rue Notre-Dame N
Châteauguay
(450) 698-0295